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Marques déposées par monsieur Ott Hervé
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A.T.C.C. Approche et transformation constructives des conflits
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.T.C.C. Approche et transformation constructives des conflits
M. Ott Hervé
M. Bittl Karl-Heinz

Numéro de dépôt :
4027970
Date de dépôt :
23/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/08/2023
A.T.C.C. Approche et transformation constructives des conflits de Ott Hervé

Présentation de la marque A.T.C.C. Approche et transformation constructives des conflits

Déposée le 23 août 2013 par monsieur Ott Hervé et monsieur Bittl Karl-Heinz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « A.T.C.C. Approche et transformation constructives des conflits » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Les déposants sont monsieur Ott Hervé domicilié(e) Potensac, Route de St-Martin - 12100 - MILLAU - France et monsieur Bittl Karl-Heinz domicilié(e) 75 Hochstrasse - 90522 - OBERASBACH - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Ott Hervé domicilié(e) Potensac, Route de St-Martin - 12100 - MILLAU - France.

La marque A.T.C.C. Approche et transformation constructives des conflits a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.T.C.C. Approche et transformation constructives des conflits est expirée depuis le 23 août 2023.

Ott Hervé a également déposé les autres marques suivantes : A.T.C.C.


M. Ott Hervé - Potensac, Route de St-Martin - 12100 - MILLAU - France

M. Bittl Karl-Heinz - 75 Hochstrasse - 90522 - OBERASBACH - Allemagne


M. Ott Hervé - Potensac, Route de St-Martin - 12100 - MILLAU - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Inscription le 16 mai 2018 - Rejet partiel n°723700 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-16

Éducation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.